Il y a démission et démissions

En fin de conseil, notre collègue Gérard Launay a annoncé sa démission du conseil municipal après 23 années de mandat. Au début de la séance, la maire a signalé que Mme Soto avait adressé sa démission le 4 octobre. Nous n’avons pas su quelles raisons avaient conduit Mme Soto à quitter le conseil. C’eût été intéressant pourtant.

GEMAPI, la suite du feuilleton

Pour une fois, mme la maire a tenté de donner un aperçu global des choix qui ont été validés au niveau de la communauté de communes. Questembert Communauté s’est vu confier par la loi la responsabilité GEMAPI (Gestion de l’Eau et des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Pour dire les choses simplement, au lieu de prendre ses responsabilités en direct en assumant la compétence, la communauté a fait le choix – qui n’est pas absurde – de déléguer aux structures (syndicats de communes) qui traitaient ces questions auparavant, mais pas pour tous les bassins versants. Comme l’a révélé le débat du mois de septembre au conseil communautaire, les représentants des communes s’en trouvent dessaisis (voir le compte-rendu du conseil de QC ici.)

Conséquences de ces choix pour Questembert : la baisse significative de l’attribution de compensation et la suppression du Syndicat du Bassin Versant du Trévelo. En effet, la gestion de ce bassin versant est confiée à l’EPTB Vilaine (Etablissement Public Territorial de Bassin, l’ancien IAV) un énorme machin qui couvre un territoire de la Mayenne aux Côtes-d’Armor jusqu’à l’embouchure de la Vilaine, où la Communauté aura 2 représentants... à égalité avec Rennes Métropole ! Le plus drôle, c’est que les délégués de la commune au Bassin du Trévelo reconnaissent qu’on y faisait un excellent travail, ce qui ne les a pas empêchés de voter sa suppression ! Quant à la baisse de l’attribution de compensation (ce qui reste aujourd’hui des recettes de Taxe Professionnelle perçues avant la création de la Communauté), elle est résultat du calcul des charges transférées : combien chaque commune dépensait en moyenne (sur 3 ans) et cette somme est retirée de l’attribution de compensation. Ceux qui s’étaient engagés sérieusement paient plein pot... ceux qui ne dépensaient rien vont bénéficier des actions aux frais de la Communauté. Le tableau ci-dessous est éclairant.

Les attributions de compensation diminuées des contributions GEMAPI

Ah ! la biennale du livre de jeunesse !

Le conseil a été appelé à voter le cadre budgétaire de la biennale du livre. Un simple regard sur le tableau ci-dessous montre que le coût pour les finances communales est de 20 000 euros. Ce n’est pas rien, mais si l’on rapporte cette dépense aux bénéfices qu’en tire la commune pour ses écoliers, pour l’activité commerciale (les libraires mais aussi tout le commerce du centre-ville, l’image positive de notre ville. Et, soyons fous, comparons cette somme avec la subvention attribuée au comité des fêtes (15 000 euros, auxquels se sont ajoutés les quelques 5 ou 6 000 euros qui restaient au défunt Office de la Culture et des Loisirs).

20K€ au budget, 15K€ dépensés pour l’édition précédente

Affaires budgétaires ? RAS

Essentiellement de la technique budgétaire, rien à débattre. Une information cependant : la commune a reçu la notification officielle de la subvention de l’agence de l’eau pour les travaux à Célac (273 K€). L’adjoint aux finances a présenté la ventilation des travaux en régie : comment le travail des employés communaux (du bureau d’études aux agents de terrain) a contribué à enrichir le patrimoine communal et cela se traduit par un « remboursement » du temps passé par la section d’investissement à la section de fonctionnement.

Rapports d’activité

La municipalité doit présenter devant le conseil les rapports annuels des EPCI (Communauté, Syndicats de communes) auxquels la commune se trouve liée. Nous avons donc entendu le rapport d’activité du SIAEP (syndicat d’eau et d’assainissement), de Morbihan Energies et de Questembert Communauté, spécialement sur la prévention et la gestion des déchets ménagers.

Sur ce dernier point, il faut noter qu’à ce jour le système de la redevance incitative est plutôt efficace (il a permis de réduire très fortement la masse des ordures ménagères résiduelles et donc le coût de traitement) on peut avoir l’impression qu’on ne progresse plus. Peut-être faudrait-il viser le zéro déchet/zéro gaspillage, comme l’a fait l’agglomération vannetaise. Car les investissements nécessaires sur le centre de tri et l’Unité de Valorisation Organique du SYSEM vont impacter notre facture.